Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACT (Paris African Cosmic Tone)
Francis ETONDE BEBEY
V.E.K. Production (EURL)

Numéro de dépôt :
98741801
Date de dépôt :
15/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/07/2008

Présentation de la marque PACT (Paris African Cosmic Tone)

Déposée le 15 juillet 1998 par Francis ETONDE BEBEY et V.E.K. Production (EURL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PACT (Paris African Cosmic Tone) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-34 du 21 août 1998.

Les déposants sont Francis ETONDE BEBEY, domicilié(e) 15 rue Anatole France, 94230 CACHAN - France et V.E.K. Production (EURL), domicilié(e) 15 rue Anatole France, 94230 CACHAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETONDE BEBEY Francis V.E.K. Production - France.

La marque PACT (Paris African Cosmic Tone) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACT (Paris African Cosmic Tone) est expirée depuis le 15 juillet 2008.

Francis ETONDE BEBEY a également déposé les autres marques suivantes : LE SPIRIT PAN-AFRICAN BRASS COMPANY , PARIS AFRICANS


Francis ETONDE BEBEY - 15 rue Anatole France, 94230 CACHAN - France

V.E.K. Production (EURL) - 15 rue Anatole France, 94230 CACHAN - France


ETONDE BEBEY Francis V.E.K. Production - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images Supports d'enregistrements magnétiques Disques acoustiques Produits de l'imprimerie Photographies Clichés Edition de livres, de revues Production de spectacles, de films Agence pour artists Location de films, d'enregistrements phonographiques Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.